Mentions Légales

Agence Molière

SARL D.I.A.N.E.
Siège Social : 242 Avenue Aristide Briand – 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Forme : Société A Responsabilité Limitée au capital de 10.000 €
Siret : RCS Menton B 350 976 221
Code APE : 6810 Z

REGLEMENTATION

Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL D.I.A.N.E. titulaire de la carte professionnelle de transaction n° 2276 T et de gestion n° 1827 G délivrées par la préfecture des Alpes Maritimes.

AFFICHAGE

Tous les biens présents sur le site font l’objet d’un mandat de vente régulier, inscrit sur le registre spécial des mandats.
Dans les prix affichés sont inclus les honoraires d’agence TVA a 19,6 % incluse.